Chaque année, de nombreux étudiants sont sanctionnés pour des actes de plagiat ou de fraude. Plusieurs étudiants croient à tort que certaines façons de faire sont acceptables. Nous vous encourageons donc à lire attentivement cette page afin d’éviter les situations qui pourraient nuire à votre réussite.
Situations de plagiat et de fraude
L’étudiante ou l’étudiant commet ou tente de commettre un acte de plagiat ou de fraude lorsqu’elle ou lorsqu’il, entre autres :
- Utilise le travail d’une autre personne en entier ou en partie et le fait passer pour sien;
- Copie des extraits d’un livre, d’un site Internet, d’un manuel, d’un travail d’une autre personne ou de tout autre document écrit par une autre personne, en le faisant passer pour sien, sans en citer la source ou en citant une source erronée (tant pour les travaux écrits qu’oraux);
- Remplace une autre personne ou se fait remplacer par quelqu’un pour une activité d’évaluation sommative;
- Fabrique de toutes pièces ou modifie des sources, des données, des résultats ou des analyses;
- Transmet aux fins d’évaluation un travail qu’une autre personne ou lui-même a déjà transmis aux fins d’évaluation (par exemple, l’étudiante ou l’étudiant présente un travail qu’elle ou il avait déjà présenté dans un autre cours ou un autre projet);
- Utilise tout autre matériel que celui qui est autorisé à l’examen, quelle que soit sa forme;
- Consulte une autre personne que la surveillante ou le surveillant pendant un examen;
- Aide une autre personne à copier lors d’un devoir ou pendant un examen.
Mesures et sanctions
L'ESIM applique les mesures et les sanctions suivantes en situation de plagiat ou de fraude
- En cas de doute raisonnable sur l’authenticité du travail soumis par une étudiante ou un étudiant, l'ESIM se donne le droit de soumettre la personne à un contrôle sous surveillance, ou à tout autre procédé jugé adéquat.
- Lors d’un examen sous surveillance, toute tentative de plagiat doit être dénoncée séance tenante par la personne responsable de la surveillance, qui verra à retirer la copie de l’étudiante ou de l’étudiant.
- Le plagiat et la fraude conduisent à des sanctions proportionnelles à la gravité du délit commis, pouvant aller jusqu’à la sanction maximale, soit l’exclusion définitive du l'ESIM.
- Dans le cas d’une récidive, la sanction maximale s’applique.
- Toute personne accusée de plagiat ou de fraude en est informée par écrit, de même que de son droit d’être entendue par la Direction du l'ESIM à selon les modalités et dans les délais prescrits, avant qu’une sanction ne soit prise à son endroit.
